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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRENEHARD & MICHAUX
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SECURIBAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SECURIBAC
FRENEHARD & MICHAUX, SA

Numéro de dépôt :
3993575
Date de dépôt :
26/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/03/2023
SECURIBAC de FRENEHARD & MICHAUX

Présentation de la marque SECURIBAC

Déposée le 26 mars 2013 par la Société Anonyme (SA) FRENEHARD & MICHAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SECURIBAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRENEHARD & MICHAUX domicilié(e) BP 171 - 61305 - L'AIGLE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 450 050 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRENEHARD & MICHAUX, M. DA ROCHA Eduardo domicilié(e) BP 171 - 61305 - L'AIGLE CEDEX - France.

La marque SECURIBAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECURIBAC est expirée depuis le 26 mars 2023.

FRENEHARD & MICHAUX a également déposé les autres marques suivantes : FM Environnement , SECURIBAR , UNYC , NEGRAFIX , SECURIQUAI , SECURILEV , PROSELITE , GARDBAC , SECURIBEN , GALFACOLOR


FRENEHARD & MICHAUX, SA - BP 171 - 61305 - L'AIGLE CEDEX - France - SIREN 535450050


FRENEHARD & MICHAUX, M. DA ROCHA Eduardo - BP 171 - 61305 - L'AIGLE CEDEX - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Inscription le 23 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°702553 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-23

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.